Que faire en cas d’accident de bateau ?
Vous êtes en train de naviguer quand soudain vous entrez en collision avec un autre navire, engin ou personne, vous vous échouez ou vous talonnez. V ...
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Acheter un bateau d’occasion est une belle aventure… à condition d’éviter les mauvaises surprises ! Des problèmes peuvent survenir après la vente sans que vous n’ayez pu les déceler. De l’osmose sur la coque de votre navire, des problèmes sur le moteur ou encore une embase endommagée peuvent transformer votre rêve en cauchemar. Mais quels sont vos droits en tant …
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La profession d’agent immobilier est réglementée par la loi dite « Hoguet » du 2 janvier 1970 depuis lors modifiée de façon subséqu ...
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Pour l’exécution de marché de travaux de petite comme de grande ampleur, les constructeurs ont souvent recours à la sous-traitance. Les maîtres ...
Tout bateau de plaisance français doit être immatriculé, par l’attribution d’un numéro d’identification. Les formalités sont à enregistré ...
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